Convention financière

Les frais d'inscription et de réinscription

Les frais d’inscription sont de 120€ par enfant.

Les frais de réinscription sont de 40€ par enfant.

Ces frais doivent être réglés lorsque vous complétez le dossier et restent dus même en cas de désistement quelle que soit la date à laquelle intervient celui-ci.

Un acompte de 100€ vous est également demandé pour valider l’inscription.

Contribution des familles

Catégorie Quotient familial Contribution annuelle *
1 Supérieur à 16.000 € 1395 €
2 De 9.000 à 16.000 € 1180 €
3 Inférieur à 9.000 € 870 €
     

(*) : Hors frais de demi-pension

Abattement pour les fratries

Nombre d’enfants scolarisés à Ste Trinité Abattement sur les frais de scolarité
2 -10%
3 -15%
4 et plus -40%

Les coûts en sus de la contribution des familles

Frais par unité pédagogique :

Unité pédagogique Frais
Maternelle 150 €
Primaire 150 €
Collège 190 €
Lycée 160 €

Ces frais comprennent :

  • photo individuelle et badge de l’Etablissement
  • Assurance individuelle accident pour l’année scolaire
  • Participation au renouvellement des livres scolaires et matériel informatique
  • Coopératives (coop scolaire pour l’ensemble des élèves, coop EPS (collège et lycée), et coop art plastique, technologie pour le 2nd degré (collège)
  • Examens blancs (brevet et baccalauréat)
  • Maternelle / Primaire : cours d’anglais
  • Abonnement à Ecole Directe

FRAIS OPTIONNELS :

  •  Garderie maternelle de 16h30 à 17h45 : 160 €
  •  Etude surveillée élémentaire de 16h45 à 17h45 : 200 €
  •  Langues (anglais intensif, espagnol avancé, chinois) au collège et / ou au lycée : 175 € par option

L’enseignant peut demander l’achat groupé de fournitures (pour garantir un meilleur prix) ou de livres (pour s’assurer de travailler sur la même édition). Cet achat vous sera alors facturé, au prix de revient pour l’établissement.

Les repas

Une carte magnétique nominative est remise en début d’année scolaire. Cette carte devra être présentée au restaurant scolaire avant le repas.

Le régime est choisi à l’inscription : externe, demi-pensionnaire (2, 3 ou 4 jours)

Vous pourrez changer de régime à chaque trimestre civil.
En cas de changement, vous devez IMPERATIVEMENT le faire connaître, par écrit, au service comptabilité :

  • avant le 15 septembre 2024 pour le 1er trimestre,
  • avant le 15 décembre 2024 pour le 2nd trimestre, et
  • avant le 23 mars 2025 pour le 3ème trimestre.

Régime demi-pension

Le prix du repas en demi-pension est de 6,75 €, et de 6,15€ pour 3 enfants demi-pensionnaires.

Il est calculé chaque année en fonction du nombre de jours scolarisés sur l’année, soit pour l’année 2024/25 :

  • 875 € / an pour une demi pension 4 jours (805 € pour 3 enfants)
  • 655 € / an pour une demi pension 3 jours (605 € pour 3 enfants)
  • 435 € / an pour une demi pension 2 jours (405 € pour 3 enfants)

Attention : les élèves suivant le Ramadan doivent passer en externe le trimestre concerné. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu si la famille choisit le régime demi-pensionnaire pour la période.

Le prix du repas comprend : le repas, la surveillance de votre enfant, les frais directs du restaurant scolaire (électricité, gaz…), le personnel de service du restaurant, et l’amortissement du matériel (self, chambres froides, cuisinières…).

Pour les enfants ayant un PAI alimentaire, une participation financière sera demandée de 3€ pour la maternelle et l’élémentaire et de 2€ pour le collège et le lycée. Ce montant permet de couvrir les frais de surveillance durant la pause méridienne.

Attention : les demi pensionnaires en forfait 2 ou 3 jours doivent choisir les jours de la semaine où ils déjeuneront à la cantine. S'ils se présentent au self en dehors des jours définis, le repas leur sera facturé comme un repas externe (7,30 €).

Le forfait est dû pour l’ensemble de l’année scolaire (changement possible au trimestre). Il est calculé selon le nombre de jours scolarisés, les journées pédagogiques étant déjà déduites.

Aucun remboursement ne pourra avoir lieu excepté :

  • sorties et voyages scolaires
  • absence pour cause de santé, pour une absence d‘au moins deux semaines consécutives en période scolaire et sur certificat médical. Les familles doivent faire la demande de remboursement par écrit à la comptabilité en fournissant les justificatifs.

Élèves de maternelle : les repas non pris sont remboursés en fin d’année (crédit sur le compte famille). Il nous est donc impossible de proposer pour ces élèves le forfait 2 ou 3 jours.

Régime externe

Les élèves externes peuvent accéder au restaurant scolaire occasionnellement.

Prix du repas : 7,30€ (sauf pour les élèves de maternelle : 6,75 €)
L’achat des repas se fait à l’accueil.

Le solde créditeur de la carte cantine est reporté d’une année sur l’autre. Il est remboursé lors du départ de l’élève.

Attention : les cartes magnétiques servent d’une année sur l’autre. En cas de perte ou de détérioration, le coût d’une nouvelle carte est de 8 €.

L'APEL

La cotisation à l’Association des Parents d’Elèves de l’Enseignement Libre est de 28€ (prix susceptible de varier légèrement) dont :

  • une partie va à l’APEL de l’établissement (somme servant à financer des aides familles, des projets pédagogiques, des voyages, des manisfestations au sein de l’Etablissement, tel que la kermesse …)
  • une partie va à la Fédération nationale

Les parents qui ne désirent pas cotiser doivent le signaler par courrier avant le 30 Septembre.

Le règlement de la scolarité

Le règlement se fait par prélèvement automatique.

Au 5 août : acompte de 100 € (par enfant scolarisé)
Au 5 sept. : acompte de 100 € (par enfant scolarisé)
Au 5 oct. : acompte de 100 € (par enfant scolarisé)
Octobre envoi de la facture aux familles
Au 5 nov. : 1/8 du solde (soit le montant de la facture – les acomptes, divisé par 8)
Au 5 déc. : 1/8 du solde
Au 5 janv. : 1/8 du solde
Au 5 fév. : 1/8 du solde
Au 5 mars : 1/8 du solde
Au 5 avr. : 1/8 du solde
Au 5 mai : 1/8 du solde
Au 5 juin : 1/8 du solde
   

Nous demandons aux familles d’opter pour le mode de règlement par prélèvement, pour des raisons de simplification comptable.

Les règlements peuvent également être effectués par chèque à l’ordre de l’OGEC Institution Sainte Trinité ou par espèces à l’accueil de l’établissement.

Enfin il est possible de régler les frais de scolarité par carte bancaire sur école directe.

Dans ces trois cas le rythme de paiement est le suivant :

Réception de la facture 1er versement 2ème versement 3ème versement
Octobre 05/11 05/02 05/05

Nous n’envoyons pas d’avis d’échéance pour les règlements trimestriels, merci de bien vouloir respecter les échéances.

En cas de rejet d’un chèque pour défaut de provision, les frais bancaires correspondants sont réclamés au payeur.

Les responsables légaux et les multi payeurs restent solidaires du règlement intégral des frais.