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ADMINISTRATION > Déclaration d'Assurance
L'administration de l'Institution Sainte Trinité

Pour faciliter les démarches administratives en cas d'accident, tous les élèves sont systématiquement et obligatoirement assurés par l'Etablissement auprès de MMA.

L'assurance couvre les accidents que peuvent occasionner ou subir les élèves à l'intérieur ou à l'extérieur de l'établissement pendant l'année scolaire et pendant les vacances. Cette assurance ne peut en aucun cas remplacer l'assurance responsabilité civile du chef de famille.

Télécharger le feuillet d'information de MMA pour connaître les garanties.

En cas d'accident survenu dans le cadre scolaire

C'est l'Etablissement qui fera la déclaration auprès de la Mutuelle St Christophe.
Tout accident survenu à un élève doit être signalé immédiatement.
Toute responsabilité est déclinée pour les accidents qui n’auraient pas été déclarés sur le champ.

En cas d'accident survenu hors du cadre scolaire

La déclaration d'accident doit être effectuée par les parents dans les 48h en courrier recommandé avec accusé de réception, à :

Cabinet de VAUBLANC et GILL
Agents Généraux d’Assurance
N° ORIAS 09052575/09052568
8 Avenue Jean JAURES, 69007 LYON 

Formulaire de déclaration d'accident

Vous pouvez envoyer votre déclaration sous papier libre ou télécharger le formulaire de déclaration.