L'établissement Sainte Trinite
Administration
Ecole primaire
Collège
Lycée
Restauration
Blog, actualités, agenda
Environnement numérique de travail
Pastorale
Forum de la Pastorale
Blog de la Pastorale
Partie du site pour l'APEL
APEL
APEL de Sainte Trinité
Partie du site pour les parents d'élèves
Rencontres, échanges entre parents d'élèves
Forum pour les parents d'élèves
 
   
 
 
 
     
 
L'ECOLE > Le règlement intérieur
L'école de Sainte Trinité
PRÉAMBULE

Le règlement intérieur permet la régulation de la vie de l'établissement et facilite les rapports entre les différents acteurs de la communauté éducative.
Chacun des membres doit être convaincu à la fois de l'intangibilité de ces dispositions et de la nécessité d'adhérer à des règles préalablement définies de manière collective.
C'est un document de référence pour l'action éducative ; il participe également à la formation de la citoyenneté des élèves.

Horaires de l'établissement

L'Etablissement est ouvert de 7h30 à 18h tous les jours.
L'accès des parents à l'enceinte de l'Etablissement (par l'avenue de Lattre de Tassigny ou la traverse de la Gouffonne) est limité aux heures suivantes :

MATIN :  7h30 – 8h35
MIDI :  11h25 – 12h15 et 13h15 – 13h35
SOIR :  16h25 – 16h40 17h30 – 17h40 (pour l'étude du soir, par l'Av. de Lattre de Tassigny uniquement) 18h00 – 18h10 (pour l'étude du soir, par l'Av. de Lattre de Tassigny uniquement)

En dehors de ces horaires, toute personne désirant entrer dans l'établissement doit se présenter à l'accueil de l'établissement, par l'avenue de Lattre de Tassigny.

Horaires de l'école

Lundi, mardi, jeudi, vendredi.
Matin: 8h30 à 11h30 (maternelles + CP et CE1)
8h30 à 11h45 (CE2 - CM1 - CM2)

Après-midi : 13h30 à 16h30 
sauf CP - CE1 : 13h30 à 16h45

Attention le portail vert de la cour des maternelles sera fermé dès 8h 35.
Il est strictement interdit de le forcer ou de passer par-dessus.

Garderie/étude

Matin: 7h 30 à 8h20 dans la salle d'accueil des maternelles (maternelles)
7h30 à 8h20 dans la cour (primaires)
Soir: 16h40 à 18h dans la salle d'accueil des maternelles (maternelles)
16h40 à 18h dans la salle d'étude (primaires)

Pas de garderie possible après 18h.
Si des enfants ne sont pas repris à 18h, ils ne pourront plus être inscrits à la garderie/étude du soir.

Absences / retards

L'obligation d'être présent à tous les cours est une obligation légale.

Pour toute absence prévisible, la famille est tenue d'informer par écrit au préalable l'administration qui appréciera le bien fondé de cette demande.

En cas d'absence imprévisible, la famille en informe par téléphone (entre 7h30 et 7h55) l'établissement dans les plus brefs délais. En cas de maladie contagieuse (arrêté du 3 mai 1989) un certificat médical devra être fourni.

Quelle que soit la durée de l'absence, l'élève ne saurait rentrer en classe sans avoir présenté au Chef d'Etablissement ou à son enseignant un mot sur papier libre où seront notés le motif et la durée de l'absence.

Pour les autorisations de sorties exceptionnelles, un mot doit être mis à l'avance sur le cahier de correspondance et une décharge sera signée à l'accueil.

Conformément à la nouvelle législation gérant l'absentéisme scolaire, seuls les motifs légitimes suivants seront acceptés :

Maladie (avec justificatif médical)
Réunion solennelle de famille
Absence de transport
Absence temporaire des personnes responsables de l'enfant lorsque celui-ci doit les suivre.

Tout autre motif, ou absence de justificatif sera considéré comme une absence injustifiée.

4 demi-journées d'absences injustifiées dans le mois entraînent un signalement auprès de l'Inspection Académique. L'inspecteur d'Académie peut décider de transmettre le dossier au Procureur de la République –les parents encourent dans ce cas une amende de 750 €.

La ponctualité est une manifestation de correction à l'égard de l'enseignant et des autres élèves de la classe. Un enfant qui arrive en retard, commence mal sa journée et, de plus, pertube ses camarades

Demi-pension:

La descente et la remontée de la salle de repas doit se faire en rang 2 par 2.

Les personnes en charge de la demi -pension ont toute autorité pour faire respecter le règlement.(Voir détails sur le contrat de l'écolier)

Le respect d'autrui et du cadre de vie

L'établissement est une communauté humaine à vocation pédagogique et éducative où chacun doit témoigner une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité d'autrui et de ses convictions. Le respect de l'autre et de tous les personnels, la politesse, le respect de l'environnement et du matériel, sont autant d'obligations inscrites au règlement intérieur.

Les violences verbales, la dégradation des biens personnels, les brimades, les vols ou tentatives de vol, les violences physiques, le racket, dans l'établissement constituent des comportements qui feront l'objet d'exclusion immédiate.

Travail

Tout élève a le devoir d'accomplir les travaux écrits et oraux demandés par les professeurs.
La présence à un contrôle oral, écrit, pratique, est obligatoire.

Dans les classes maternelles, le travail est rendu aux familles à la fin de chaque période.

Le livret d'évaluation (compétences) sera donné en juin, ce livret suit l'enfant de cycle en cycle.

Dans les classes primaires un relevé de notes est remis aux familles (décembre, mars, juin) le livret de compétences est également remis en juin.

Toutes décisions relatives au travail scolaire et au comportement concernant l'enfant sont prises en conseil de cycle.

Les relevés de notes et livrets de compétences sont à signer par les deux parents et à rapporter à l'école.

L'obligation d'assiduité et ponctualité consiste à respecter les horaires d'enseignement, ainsi que le contenu des programmes et les modalités de contrôle des connaissances. Un élève ne peut en aucun cas refuser d'étudier certaines parties du programme de la classe, ni se dispenser de l'assistance à certains cours, sauf cas de force majeure ou autorisation exceptionnelle.

Tenue et comportement

Dans l'établissement une tenue correcte est exigée. Sont prohibés piercings, tatouages, vernis à ongle, chewing-gums, toute forme de couvre-chef, chaussures sans lanière de type tong, shorts ou jupes au dessus du genou, jeans troués ou déchirés ou toute autre tenue que le Chef d'établissement jugerait contraire à la bienséance ou qui nuirait à l'image de marque de l'établissement. L'utilisation des téléphones portables sont interdits dans l'enceinte de l'établissement. Ils seront confisqués systématiquement. Seuls les parents pourront les récupérer à l'accueil au bout d'une semaine. Tout objet confisqué non récupéré à la fin de l'année scolaire sera automatiquement détruit, sans que la famille ne puisse prétendre à une quelconque indemnisation.

Il est rappelé que l'établissement décline toute responsabilité en cas de vols ou dégradation d'objets personnels (jouets, stylos, montres, bijoux, trousses, cartables, portables, vélos, sommes d'argent...). Il est rappelé aux familles de veiller à ce que leur enfant n'apporte aucun objet de valeur dans l'Etablissement.

Toute introduction d'objets dangereux, quelle qu'en soit la nature est interdite.

Les parents venant récupérer leurs enfants dans l'établissement doivent se garer convenablement, sans entraver notamment le passage des bus de l'avenue De Lattre de Tassigny.

La tenue de sport est réservée uniquement aux jours des séances d'EPS. Les élèves qui se présentent en tenue de sport alors qu'ils n'ont pas cours d'EPS dans la journée se verront refuser l'accès à l'Etablissement.

Charte informatique

Les élèves sont tenus de connaître et de respecter la charte informatique de l'Etablissement consultable sur le site de l'Etablissement.

Discipline – sanctions – punitions

Mesures de prévention et d'accompagnement
Rédaction d'un document signé par l'élève
Confiscation d'un objet dangereux ou interdit
Mise à l'écart d'un élève par mesure de précaution
Bulletin d'alerte
Travaux de réparations et/ou travail d'intérêt collectif
(Avec l'accord de l'élève et de ses parents s'il est mineur. En cas de refus, l'autorité disciplinaire prévient l'intéressé qu'il lui sera fait application d'une sanction.)
Travail d'intérêt scolaire
(L'élève est exclu des cours momentanément, et tenu de réaliser des travaux scolaires tels que leçon, rédaction, devoirs, et des les faire parvenir à l'établissement selon des modalités clairement définies par le chef d'établissement en liaison avec l'équipe éducative.)
Contrat-Travail-Assiduité-Discipline (ce dispositif d'accompagnement peut devenir une sanction s'il n'est pas respecté).
Conseil d'Education : convocation de la famille et de l'élève par le professeur principal, 1 ou 2 professeurs de l'équipe de direction y assistent.
Fiche de suivi.
Médiation scolaire
Maintien de l'élève dans l'établissement sous certaines conditions (travail en étude avec tuteur – changement de classe – classe relais…).

Punitions scolaires

Les punitions scolaires concernent essentiellement certains manquements mineurs aux obligations des élèves, et les perturbations dans la vie de la classe ou de l'établissement.

Considérées comme des mesures d'ordre intérieur, elles peuvent être prononcées par des personnels de direction, d'éducation, de surveillance et par les enseignants : elles pourront également être prononcées, sur proposition d'un autre membre de la Communauté éducative.

L'élève ne peut en aucun cas se soustraire à une punition scolaire et s'expose, dans le cas contraire, aux sanctions disciplinaires ci-dessous.

Observation de la Conseillère d'Education dans une lettre recommandée aux parents.
Observation écrite (travail ou/et discipline).
Excuses orales ou écrites.
Devoirs supplémentaires assorti ou non d'une retenue.
Exclusion ponctuelle d'un cours. Elle s'accompagne d'une prise en charge de l'élève dans le cadre d'un dispositif prévu à cet effet. Justifié par un manquement grave, elle doit demeurer tout à fait exceptionnelle et donner lieu systématiquement à une information écrite au conseiller principal d'éducation et au chef d'Etablissement.
Retenue pour un travail non effectué (toute retenue doit faire l'objet d'une information écrite au chef d'établissement). Les retenues se font le mercredi de 13h30 à 15h30

Sanctions disciplinaires

Avertissement écrit
Avertissement écrit avec mention dans le dossier scolaire.
Fiche de signalement au Rectorat.
Commission discipline.
Exclusion temporaire ou définitive de l'établissement.
Conseil de discipline : cette procédure, qui n'est pas d'ordre public, est convoquée par le Chef d'Etablissement, sur demande émanant d'un membre de la communauté éducative. L'élève ne peut être représenté que par ses parents (père et/ou mère) ou tuteurs légaux. Ce conseil statuant en dernier ressort, tout appel de sa décision se fait devant les tribunaux civils.

Informations générales

Infirmerie

L'infirmerie est un lieu de soins et d'accueil. En cas de maladie, malaise ou accident, l'élève est conduit à l'infirmerie, muni de son carnet de correspondance signé par le professeur et le Conseiller d'Education.

Les cas urgents sont signalés immédiatement au bureau du Conseiller d'Education, soit par un professeur ou un surveillant, soit par un camarade de l'élève accidenté.

Dans les cas urgents, l'enfant est conduit par les pompiers vers l'hôpital de service. Les parents sont immédiatement informés. Il est rappelé de façon insistante à l'ensemble des élèves et des responsables légaux que les médicaments quels qu'ils soient, doivent être déposés à l'infirmerie avec ordonnance justificative. Ils seront pris sous la surveillance de l'infirmière exclusivement. Les infirmières ne sont pas habilitées à délivrer des médicaments.

Afin de favoriser la qualité des soins et des relations avec les familles, la fiche confidentielle d'infirmerie doit être rigoureusement remplie et remise. Les infirmières se tiennent à la disposition des familles.

Pour tout entretien avec l'infirmière, prière de téléphoner au préalable au secrétariat.

Accidents

Tout accident survenu à un élève doit être signalé immédiatement.

Toute responsabilité est déclinée pour les accidents qui n'auraient pas été déclarés sur le champ. Les élèves, souffrants ou accidentés, sont dirigés vers l'infirmerie, accompagnés d'un autre élève. Tout élève se rendant à l'infirmerie pour raison de santé doit en informer son enseignant.

En cas d'urgence, la famille est prévenue dans les plus brefs délais. Si les parents, absents de leur domicile, ne peuvent être mis au courant, le Chef d'Etablissement se réserve le droit d'appeler les pompiers qui lui prodiguent les premiers soins et évacuent l'enfant sur l'hôpital de service le cas échéant.

Assurance

Pour faciliter les démarches administratives en cas d'accident, tous les élèves sont systématiquement assurés par la Mutuelle St Christophe. Le coût est refacturé aux parents.

L'assurance couvre les accidents que peuvent occasionner ou subir les élèves à l'intérieur ou à l'extérieur de l'établissement pendant l'année scolaire et pendant les vacances. Cette assurance ne peut en aucun cas remplacer l'assurance responsabilité civile du chef de famille.

Haut de page